Les conclusions de la consultation de notre avocate peuvent se résumer comme suit : – le bail de 2018 entre la Socnat et la mairie est bien moins protecteur que celui de 2000 et son avenant de 2009. En l’occurrence, notre avocate relève la suppression d’une clause importante du contrat Lire la suite…
Monsieur, Je fais suite à votre demande d’informations en date du 14/09/2018 quant à votre inscription sur la liste électorale de notre commune.Deux possibilités vous sont proposées : Sur place : Vous devez fournir les documents suivants : Pièce d’identité récente prouvant votre nationalité française : passeport ou carte nationale d’identité Si vous êtes Lire la suite…
Le bail signé entre la mairie et la socnat, et la convention ONF / Socnat BAIL COMMERCIAL COMMUNE DE VENDAYS MONTALIVET _ SOCNAT 2018 Convention ONF signée le 21 novembre 2017-1
Position de l’ANM face au contrat de mise à disposition d’une parcelle ZONE MAIRIE.Préambule. trois constatations : D’une part il apparait que la résidence principale sera interdite. Alors comment expliquer que les APL et le RSA soient versés à des résidents qui ont fait du CHM leur résidence principale ? Comment expliquer Lire la suite…
à consulter via ce lien http://sh1.sendinblue.com/1z2j5net4c.html?t=1538589740
Amis propriétaires, Cette fois ci c’est vraiment inquiétant … Il ne s’agit pas de rumeurs, ni de radio CHM, mais des projets de contrats 2019 (zones mairie et ONF) que la Socnat via Vacalians adressé aux 3 associations du CHM. Pour votre parfaite information, ces propositions de contrat que l’on Lire la suite…
C O N F O R M I T E Voila un drôle de mot pour décrire la nouvelle identité de notre bien aimé CHM … tohapi naturiste… Me viens à l’esprit une première question, le naturisme est t il conforme à notre époque et nos sociétés… en soit est Lire la suite…
Les infos dont nous disposons à aujourd’hui sont les suivantes, mais nous attendons toujours le retour de Mr Alaux sur des éléments plus précis et officiels. ATTENTION il y a 2 sujets à ne surtout pas mélanger : 1/ l’augmentation de la redevance due à l’augmentation du loyer par la Lire la suite…
Bonjour à toutes et à tous, Ca y est ! L’été arrive … et on va se retrouver au CHM…. Mais aussi certains problèmes qui nécessitent des explications et des négociations…. 1. CR de l’AG SOCNAT qui s’est tenue le 25 avril 2018: voir cette page 2. PLU et suites Lire la suite…