Contrat Socnat, le retour de l’avocat
Les conclusions de la consultation de notre avocate peuvent se résumer comme suit : - le bail de 2018 entre la Socnat et la mairie est bien moins protecteur que…
Les conclusions de la consultation de notre avocate peuvent se résumer comme suit : - le bail de 2018 entre la Socnat et la mairie est bien moins protecteur que…
Monsieur, Je fais suite à votre demande d’informations en date du 14/09/2018 quant à votre inscription sur la liste électorale de notre commune.Deux possibilités vous sont proposées : Sur place : Vous…
Le bail signé entre la mairie et la socnat, et la convention ONF / Socnat BAIL COMMERCIAL COMMUNE DE VENDAYS MONTALIVET _ SOCNAT 2018 Convention ONF signée le 21 novembre…
Position de l’ANM face au contrat de mise à disposition d’une parcelle ZONE MAIRIE.Préambule. trois constatations : D’une part il apparait que la résidence principale sera interdite. Alors comment expliquer que…
à consulter via ce lien http://sh1.sendinblue.com/1z2j5net4c.html?t=1538589740
Amis propriétaires, Cette fois ci c'est vraiment inquiétant ... Il ne s'agit pas de rumeurs, ni de radio CHM, mais des projets de contrats 2019 (zones mairie et ONF) que…
C O N F O R M I T E Voila un drôle de mot pour décrire la nouvelle identité de notre bien aimé CHM ... tohapi naturiste... Me viens…
Les infos dont nous disposons à aujourd'hui sont les suivantes, mais nous attendons toujours le retour de Mr Alaux sur des éléments plus précis et officiels. ATTENTION il y a…
Bonjour à toutes et à tous, Ca y est ! L’été arrive … et on va se retrouver au CHM…. Mais aussi certains problèmes qui nécessitent des explications et des…