LE CONTRAT SUR LE SOL ET LA MONTANT DE LA REDEVANCE La convention avec l’ONF a été signée et le bail avec la mairie est sur le point d’être signé pour 9 ans avec renouvellement acté pour 9 ans supplémentaires. Le loyer a été négocié et fixé à 700.000€ par Lire la suite…
La question des contrats de location d’emplacements pour les résidences mobiles de loisirs. En effet, malgré le dépôt d’un rapport d’information et l’adoption d’une proposition de loi par les députés sous la précédente législature, et alors qu’une nouvelle proposition de loi a été déposée en 2013, la législation n’a toujours Lire la suite…
Une réglementation stipule qu’un MH doit être renouvelé tous les 10 ans, mais concernant le toit à double pente, il reste au libre choix des campings, en liaison avec l’harmonie du site. A cet effet vous pouvez consulter le site suivant: https://www.guidedumobilehome.com/guide/acheteur/legislation-reglementation-mobil-home Concernant la durée de 10 ans, une tolérance Lire la suite…
Bonjour à toutes et à tous, Face aux rumeurs qui se répandent dans le CHM, et suite à la réception de la redevance 2018, je tiens à vous faire parvenir les vraies réponses à vos interrogations, afin de calmer les esprits et à revenir à des informations objectives et fondées. Lire la suite…