AVENUE DE L'EUROPE
33930 VENDAYS MONTALIVET

PRESCRIPTIONS 
TECHNIQUES ET ARCHITECTURALES 
APPLICABLES

SOMMAIRE
0- PREAMBULE	2
1- DEMARCHES ADMINISTRATIVES POUR TRAVAUX	5
2- PRESCRIPTIONS COMMUNES POUR TOUS TYPES D’OCCUPATION DU SITE	7
3- PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES POUR BUNGALOWS	13
4- PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES POUR MOBIL HOME	20
5- PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES POUR CARAVANES	23

0- PREAMBULE

1- RAPPEL DU CONTEXTE HISTORIQUE	2
2- CADRES REGLEMENTAIRES ET DERIVES DEPUIS 2000	3
3- UN NOUVEAU DOCUMENT OUTIL POUR TOUS	3
4- AMELIORER L'ESPACE ENVIRONNEMENTAL DU CHM	4

> ce document vient en remplacement/ complément des documents précédents : les rédactions antérieures sont donc caduques.  

Sont concernés dans le présent document : 
- HLL / habitations légères de loisirs // bungalows
- Mobil-home 
- Terrains nu / emplacements de camping 

Le Centre Hélio-Marin de Montalivet (CHM) est implanté au sein d'un paysage de pinède. En retrait de l'océan, à l'abri des dunes. Un écrin de nature rythmé par la verticalité des pins. Entre ombre et lumière. 
A l'aplomb des pins, une végétation peu dense constituée d'essences locales. 
Au sol, un terrain sablonneux avec des aiguilles de pins. 

1- RAPPEL DU CONTEXTE HISTORIQUE
A l'origine, les bungalows étaient des simples cabanes en bois, inspirées de celles des résiniers locaux : 
- structure en façades autoporteuses de planches verticales clouées
- toiture en tuiles à versant unique vers l'Ouest pour s'opposer aux vents dominants de l'océan et largement débordante pour protéger les façades des intempéries. 
- par opposition, une façade principale, façade de vie, tournée à l'Est, au levant. 
Aucun élément de confort, ni eau courante. Il n'y avait pas d'assainissement. Les sanitaires étaient collectifs et regroupés dans des édicules répartis en quelques points du terrain... 
Pour éviter les vis-à-vis et respecter l'intimité de la vie familiale, la façade Est est située à l'abri des vents dominants et à l'ombre l'après-midi. Elle est choisie pour devenir le lieu où les terrasses seront aménagées: d'abord sous des auvents de toile, puis sous des auvents de tuiles ou « d’onduline ». Cet usage générera alors la singularité architecturale caractéristique du bungalow du CHM: un versant de toiture décalé en faîtage, le plus court à l'Est (au-dessus de la terrasse). Cet aspect sera alors adopté pour tous les bungalows. C'est devenu ainsi l'élément typologique le plus fort de l'unité architecturale des bungalows du CHM. 
Les dimensions extérieures et l'aspect de chacun des trois modèles alors agréés (A, B et C, de respectivement, 9,50 m², 13m²et 17m2), étaient imposés à tous. Elles étaient strictement respectées par les quelques artisans menuisiers, seuls autorisés à construire les bungalows. La plupart des bungalows étaient peints en blanc avec leurs menuiseries extérieures, et volets battants, peints en couleurs vives.

Dans les premières années, le découpage du terrain en parcelles privatives affectées à l'implantation de chaque nouveau bungalow est laissé à la discrétion de chaque propriétaire (cités Soleil, Verdure et Clairvie puis Californie et Floride) sous le contrôle bienveillant de l'UTAM (l'association qui gérait alors le CHM). Le plus souvent, elles se contentait d'agréer les implantations les unes par rapport aux autres entre les bungalows. 
D'où un certain désordre d'implantations (surtout de Soleil et de Verdure) dans ces cités. 
Puis l'espace du CHM double dans les années 60. L'eau courante arrive. Les nouvelles cités (Médoc, Polynésie, Atlantique et Europa puis Hawaï et Basque), sont engagées et réalisées lors des deux décennies suivantes. Les parcelles, maintenant précisées de 150 m2 environ, sont strictement organisées: systématisation d'un espace de passage « pompiers » entre chaque parcelle et adoption d'une implantation en quinconce Nord/Sud pour agrandir l'espace visuel disponible pour chacune vers l'Est.

Les « modèles » A, B et C sont rapidement complétés par le modèle D qui atteint 28 m2, puis hors modèle jusque à 41 m2... 
Tous les modèles sont strictement encadrés dans leurs trois dimensions, (au centimètre près) par le cahier des charges de 1979 (qui remplace celui de 1965, plus succinct). Le cahier des charges précise dans le détail les modalités et les impératifs des constructions. Il rappelle, entre autres, que les seules façades Est et Sud seront largement ouvertes, la façade Nord l'étant le moins possible et la façade Ouest ne devant être percée que de fenêtres (pas de porte ni de terrasse non plus). 
Il préconise aussi une construction plus robuste en abandonnant les façades autoporteuses en planches clouées pour une structure poteau/poutre et bardages de façades en lames de bois posées horizontalement ou verticalement.
Simultanément, les équipements sanitaires des bungalows se généralisent et chacun est raccordé à un système autonome et individuel de fosse "toutes eaux". En même temps, l'espace du CHM augmente encore d'un tiers pour accueillir les cités Gascogne et Caraïbe: pour ces deux cités, situées à l'extrémité sud du terrain, il est admis que les constructions dérogeront légèrement aux prescriptions imposées aux autres cités. 
Près de 50 ans après son origine, malgré la complexité de son développement, on pouvait constater encore la remarquable continuité de l'homogénéité esthétique et architecturale que présentait l'ensemble du CHM: jusqu'aux années 2000. 

Depuis ces années-là, le CHM a rejoint le système réglementaire commun à tous les "Parcs Résidentiels de Loisirs" (PRL) de France qui impose, entre autres, une surface maximale SHON (Surface Hors Œuvre Nette) de 35 m2 à chaque bungalow ainsi que la réalisation d'un système d'assainissement collectif pour l'ensemble du site. 
Le cahier des charges techniques de 2002 ne comporte plus qu'une page, avec en seule exigence que :"Tout bungalow doit correspondre au style général des bungalows implantés dans son secteur"

2- CADRES REGLEMENTAIRES ET DERIVES DEPUIS 2000
Depuis le règlement édité en 2000, il n'y a plus d'encadrement ou de préconisations en matière d'architecture ou d'esthétique dans le cadre du CHM. 
Ainsi, apparaissent alors des constructions qui, tout en respectant à leur façon "le style général des autres bungalows" exigé au cahier de 2000, présentent en fait des graves ruptures d'échelle et des profonds défauts d'esthétique ou d'intégration par rapport à l'environnement spécifique et complexe du CHM... 

Pour y remédier, en 2009 est publié le cahier des :"Dispositions techniques applicables aux bungalows à caractère privé". Ce document s'efforçait de prescrire une homogénéité esthétique et architecturale. 
Cependant, il n'évoquait pas l'importance des proportions volumétriques des bungalows, ni certaines spécificités architecturales, (bardages, auvents, terrasses, espaces libres de la parcelle). Il oublie les toits débordants et l'ouverture principale à l'Est. Enfin, il ne rappelle pas, non plus, que les bungalows sont des unités d'habitat de loisirs à rez de chaussée uniquement. 

Ainsi, le site a évolué au gré des implantations de nouveaux hébergements et l'augmentation de la capacité d'accueil, avec un cadre réglementaire non constant. 
L'ensemble du domaine du CHM accueille aujourd'hui 1267 bungalows et 1810 emplacement de camping, caravaning et mobile-home, ainsi que des constructions dites fonctionnelles, locaux administratifs, commerces, hébergements des personnels, etc... 

De tout cela, il résulte : 
- D'une part la transformation du paysage. 
La nature a progressé, les pins ont continué de grandir en accentuant le caractère singulier du site. 
Cependant, les lignes et les perspectives ont été modifiées par les ajouts de constructions individuelles variées. 
- D'autre part, à chaque époque les écritures architecturales multiples et changeantes ont progressivement "voilé" le caractère initial des simples et brutes constructions bois d'origine. 
L'espace naturel aux perspectives libre, prend un aspect de plus en plus similaire à celui lotissement standard péri-urbain. 

En conséquence, l'objectif des nouvelles prescriptions, du présent document, vise à apporter des résultats plus qualitatifs. Il comporte des préconisations spécifiques par thème et catégorie d'habitat de loisir. C'est un outil qui vise à encadrer les diverses situations qui impactent quotidiennement la mise à niveau architecturale et urbanistique des multiples hébergements du CHM. 

3- UN NOUVEAU DOCUMENT OUTIL POUR TOUS
L'objectif de ce règlement est de parvenir à constituer pour tous un cadre de vie en harmonie avec le site paysagé de la pinède et la notion de copropriété. 

L'implantation des hébergements représente un enjeu pour le maintien des perspectives visuelles sur le site. 
Cependant, cela doit être accompagné par:
•	Un cohérent maintien du caractère naturel du site. L'ajout de constructions annexes multiples et d'agréments de décor dans de multiples matériaux altère la qualité initiale de l'ensemble.
•	Un traitement soigné portant sur les rénovations diverses et les hébergements neufs. Ce traitement doit porter également sur l'ensemble des abords des hébergements ainsi que l'aménagement des emplacements.

Ce document a pour but de régir, organiser, hiérarchiser cet ensemble dont l'équilibre est sensible.

Ce document comporte des prescriptions pour :
•	Optimiser l'intégration des diverses catégories d'hébergements dans le site du CHM.  
•	Indiquer des orientations pour les travaux impactant les extérieurs des hébergements tout en précisant les éléments qui se répercutent directement sur la sécurité collective. 
•	Guider vers un compromis entre les aménagements individuels d'un cadre de vie familial et le développement pérenne d'un ensemble collectif / communautaire. Ceci par l'intégration de chaque élément aménagé. 

Le matériau bois est un des fondements de cette intégration, il est un matériau initialement existant présent sur le site originellement.
Il correspond aussi à un geste d'aménagement qui est réversible. 
Dans les orientations suggérées, il est proposé un nuancier soit de teintes visant à s'intégrer de façon dissimulées dans le site soit de teintes échos des polychromies des premiers bungalows. 

L'équilibre de l'ensemble ne peut perdurer que s’il est entretenu tant par une action individuelle que communautaire.

L'objectif attendu est une unité architecturale (attention, cela ne sous-entend pas de tendre à un "copier/coller architectural).
Cette unité est indispensable à la qualité du site pour la communauté et au cadre de vie de chacun.
•	Développer un cadre bâti plus en rapport avec la Nature dans ses choix constructifs et esthétiques. 
•	Harmoniser les choix de développement particuliers et collectif pour améliorer l'intégration dans le site
•	Cultiver l'état d'esprit du Centre et ses valeurs : favoriser la relation entre l'homme et la Nature. 
L'ensemble doit tendre à un compromis entre respect du cadre de vie familial dans un environnement paysagé de qualité et le développement d'une communauté durable. 

4- AMELIORER L'ESPACE ENVIRONNEMENTAL DU CHM
Les règles édictées ci-après sont rédigées pour compléter et adapter aux spécificités propres du règlement d'urbanisme en vigueur pour Vendays-Montalivet. Ceci pour encadrer, maintenir et améliorer, si possible, l'homogénéité et la qualité environnementale fragile du paysage du CHM. 
Les prescriptions des deux règlements se cumulent. 
Dans le cadre d'une évolution de la réglementation communale, le présent règlement ne pourrait aller à son encontre. 

Il s'agit que les interventions individuelles et collectives à venir, aient un impact limité sur le cadre du naturel du site, et qu'elles ne soient source de nuisances esthétiques ou fonctionnelles. 
Au contraire chaque intervention doit permettre de tendre vers une meilleure qualité d'espace bâti environnant. 
Ceci est d'autant plus important que la densité de construction du site oblige maintenant à reconnaître que l'espace de chacun concerne tous les occupants, qu'ils soient permanents ou occasionnels.

Aussi, rechercher l'aspect plus clair, joyeux et accueillant du CHM des débuts en maintenant son caractère.

Le propos, exprimé ici, affirme que tout ce qui agresse et déséquilibre l'harmonie du site est à proscrire. 

Avant de parler d'obligations réglementaires, il convient de demander à chacun de rechercher avec attention tous ces éléments de caractère, évoqués au préambule ci-avant, qui font la vraie personnalité morphologique du CHM. 

L'aspiration souhaitée est que chacun s'implique pour que son projet s'intègre dans cet ensemble unique, sans s'obliger à une reproduction sclérosée des bungalows du CHM des débuts.

La SOCNAT est à l'écoute de chacun concernant son projet et ses interrogations. Elle pourra l'accompagner dans ses démarches et la compréhension du présent règlement. Elle sera toujours partenaire et conseil du pétitionnaire pour ce qui concerne la recevabilité de son dossier. 

En effet, avant la mise en œuvre de tous type de travaux et quelle qu'en soit l'importance, un dossier décrivant ceux-ci devra être visé par la SOCNAT qui vérifiera sa conformité au regard des prescriptions du présent texte et répondra aux interrogations éventuelles du pétitionnaire. 

1- DEMARCHES ADMINISTRATIVES POUR TRAVAUX

1- REGLES GENERALES A RESPECTER	5
1.1- URBANISME	5
1.2- TRAVAUX	5
2- DOSSIER TRAVAUX	5
3- ACHEVEMENT	6
4- MISE EN CONFORMITE	6
5- FORMULAIRES	6

1- REGLES GENERALES A RESPECTER
1.1- URBANISME
La construction, l'aménagement, l'implantation des divers hébergements présents sur le site du CHM (construction bungalow, bungalow, Mobil-home, HLL, abris, annexes) sont définis et encadrés par les règles d'urbanisme en vigueur sur la commune de Vendays-Montalivet.
Sont également à appliquer tout autre règle du code de l'urbanisme. 
S'ajoute à ces règlements, tout autre réglementation régissant l'utilisation des sols sur l'ensemble du Centre Hélio Marin, par exemple, les règles de sécurité incendie, la loi littorale, etc...
Enfin, les prescriptions techniques suivantes, décrites dans le présent document, viennent compléter l'ensemble du cadre législatif.
1.2- TRAVAUX
Par ailleurs, il est rappelé à chacun qu'il est impératif que les travaux soient réalisés dans le respect des règles de l'art. 
C'est une règle de sécurité individuelle mais aussi collective en ce qui concerne tous les ouvrages extérieurs. 
2- DOSSIER TRAVAUX
Chaque projet devra répondre tant aux exigences du document d’urbanisme en vigueur à la date du dépôt, qu'au présent cahier de prescriptions. 

Le pétitionnaire se doit de réaliser toutes les démarches stipulées au code de l’urbanisme. 
> Par exemple : Dépôt d'un dossier de déclaration préalable de travaux ou permis de construire

Chaque dossier devra en parallèle du dépôt en mairie être adressé aux services du CHM.  

Le CHM vérifiera la conformité du dossier au regard de ses prescriptions propres.
Nota: le CHM ne vérifie pas la conformité vis à vis du règlement d'urbanisme, du code de la construction etc.

>>> A cela, le CHM demande également une déclaration pour les constructions et aménagements divers <5m².
Ceux-ci devront respecter les prescriptions du présent cahier.
 
Liste non exhaustives des travaux devant l'objet de déclaration auprès du CHM: 
•	Clôtures, pose de claustra, aménagement de haie paysagère 
•	Construction ou extension de bungalow, HLL
•	Création de terrasse couverte 
•	Création de terrasse non couverte, aménagement du sol de la parcelle (emplacement ?)
•	Travaux de peinture, changement de couleur de l'hébergement
•	Modifications de façades (bungalow uniquement autorisés)
•	Réparations extérieures visibles 
•	etc. 

L’obtention seule du certificat de non-opposition à une déclaration préalable ou permis de construire doit être complétée au préalable d’un accord du CHM pour démarrer les travaux. 
Les travaux ou aménagements ne devront être réalisé que suite à aval de la commune (pour travaux déclaratifs) mais aussi avec aval du CHM (tous types de travaux et aménagements). 

En plus de l'arrêté autorisant les travails fournis par la mairie, le pétitionnaire devra recevoir également l'autorisation de réaliser des travaux de la part du CHM. Cette autorisation prendra la forme d'un récépissé version papier stipulant l'autorisation des travaux.

> Tout travaux non déclarés, ou ne respectant le cahier des charges, ou n'étant pas en conformité avec le dossier déposé en mairie et au CHM, feront l'objet d'une sommation de démolition. 

Nota: Si de nouvelles réglementations venaient à devoir être appliquées sur le site du CHM, par-delà la date de rédaction des présentes prescriptions, le projet et les travaux du pétitionnaire devront les respecter. 
3- ACHEVEMENT
Tous les types de travaux, une fois achevés, doivent être déclarés auprès du CHM (formulaire d’achèvement à disposition à l’accueil). 
Il en est de même pour les travaux ayant fait l’objet d’une déclaration auprès des services de la mairie de Vendays-Montalivet : une copie de l’attestation d’achèvement remise en mairie devra également être déposée aux services du CHM. 

Les travaux ne doivent pas excéder une durée maximale d’un an afin de limiter les nuisances visuelles ou sonores.

Le CHM, tout comme la Mairie, se réserve le droit de procéder à un contrôle de conformité. 
4- MISE EN CONFORMITE
Dans le cas d'une cession/transmission d'un bien, (emplacement, terrain de camping, HLL, Mobil-home.)"
Voir les conditions contractuelles qui s'appliquent concernant la notion de mise en conformité. 

Dans tous les cas concernant les aménagements vétustes, le CHM se réserve le droit de demander au résident leurs suppression ou réfection pour mise en stricte conformité avec le présent règlement.
5- FORMULAIRES
Documents type pour déclaration de travaux auprès des services du CHM : 
> pour mémoire : le pétitionnaire devra se rendre en mairie pour prendre connaissance des documents à adresser à l'administration. 

2- PRESCRIPTIONS COMMUNES POUR 
TOUS TYPES D’OCCUPATION DU SITE

1- NOMBRES D'HEBERGEMENTS PAR PARCELLE	7
2- ESPACE EN PLEINE TERRE	7
3- HAUTEURS DES INSTALLATIONS	8
4- ANNEXES	8
5- TERRASSES	8
5.1- TERRASSES COUVERTES	8
5.2- TERRASSES NON COUVERTES	8
5.3- PERGOLA - TOILES TENDUES DEMONTABLES	9
6- DELIMITATIONS ET CONTOURS D'EMPLACEMENT	9
6.1- SECURITE	9
7- PAYSAGEMENT DES PARCELLES	9
7.1- CLASSEMENT DE QUELQUES ESSENCES VEGETALES SUIVANT LEUR INFLAMMABILITE :	10
8- ENTRETIEN DES PARCELLES	10
8.1- RESPONSABILITE DU GESTIONNAIRE	10
8.2- ENCOMBRANTS	10
9- STATIONNEMENTS	10
10- BASSINS ET PISCINES	10
11- COFFRETS OU HABILLAGES POUR BOUTEILLES DE GAZ	11
12- PARABOLES	11
12.1- Bungalow	11
12.2- Mobil-homes	11
12.3- Camping	11
13- RÉSERVES D’EAUX PLUVIALES	11
14- FILS A LINGE	11
15- DIVERS	11
16- INSTALLATION OU POSE DE PANNEAUX SIGNALETIQUES	12
17- PANNEAUX SOLAIRES	12
18- POMPE A CHALEUR ET CLIMATISATION	12
19- COLORIS	12

> Pour rappel, tous types de travaux doivent faire l'objet d'une déclaration au CHM ainsi qu'en mairie selon projet. 
Voir article spécifique à ce sujet: 1 - DEMARCHES ADMINISTRATIVES POUR TRAVAUX
1- NOMBRES D'HEBERGEMENTS PAR PARCELLE
1 seul hébergement par parcelle est autorisé.
2- ESPACE EN PLEINE TERRE
Les espaces en pleine terre minimum sont définis par un pourcentage appliqué à la surface du terrain. 

Les espaces en pleine terre correspondent à la surface du terrain non artificialisée. 
>> il faut comprendre dans le terme espace pleine terre : des zones entièrement laissées à l'état naturel. Hormis entretien régulier, cet espace doit visuellement correspondre à l'état du terrain originellement.
Ces espaces ne peuvent pas faire l'objet de constructions nouvelles, y compris enterrées, d'installations et d'aménagements conduisant à limiter la capacité naturelle d'infiltration du sol. 

Sont notamment interdits dans les espaces pleine terre : 
- les voiries à revêtements non poreux ET poreux 
- les épandages de graviers, graves, cailloux etc. 
- les aménagements en galets 
- les terrasses (dallages, pavés, caillebotis bois, lames et ossature bois...)
- les aménagements de sol décoratifs (pavés type evergreen, résines, bétons désactivés etc.) 
- les pelouses synthétiques ou revêtements de sol textiles

- le stationnement est autorisé dans l'espace pleine terre à l'unique condition de ne correspondre à aucun type d'aménagement (voir liste non exhaustive ci-dessus). 

> le recours à une solution de type mulch (paillis de végétaux, d'écorces broyés, aiguilles de pins) pour les stationnements peut être une solution par exemple. 

L'espace en pleine terre devra être au minimum de:
•	30% de la surface de la parcelle pour les emplacements de camping et mobil-home.
•	45% pour les bungalows et HLL
3- HAUTEURS DES INSTALLATIONS
Toute hauteur est à comprendre et à mesurer depuis le sol naturel avant travaux.
4- ANNEXES
Sont considérées comme annexes, les éléments qui constituent des dépendances. 
C'est à dire des éléments dont la fonction complémentaire est liée à une occupation principale située sur un même emplacement.
Le nombre d'annexe est limité à une unité par parcelle.
> ne sont pas considérés comme annexe, les coffrets à bouteilles gaz ou les réserves d'eau pluviales.
> les annexes doivent impérativement être accolées à l'hébergement
5- TERRASSES
Seules les terrasses en bois (ossature formant solivage + lames de bois) sont autorisées, 
Les bois devront être traités à cœur les rendant insensibles à l’humidité ou en bois exotique. Ces terrasses seront établies sur plots béton posés au sol.

Sont strictement interdits:
•	Les matériaux composites ou imitation de matériau naturel
•	Les carrelages posés au sols ou collés sur dalle béton
•	Les pavés autobloquants ou équivalent
•	Les dalles de terrasses bois façon caillebotis (zone bungalow et sous prescriptions pour zone mobile-home et caravanes)
•	Les dalles gravillonaires, minérales ou équivalent 

Gardes corps: 
Aucun garde-corps simple ou ouvragé ne pourra être mis en place sur les faces de ces terrasses lorsque la hauteur du dessus de la terrasse sera inférieure à 0,40 m du sol.
Seuls les gardes corps dont l'ossature est en bois sont autorisés.
Concernant le remplissage des gardes corps, sont interdits:
•	Filins inox 
•	Barreaudages inox

Dans le cas d'un remplissage opaque ou opalescent, le ratio entre pleins et vides doit être de 50%
Sont autorisés, les remplissages en plaques verre ou plexiglas, totalement transparents et incolores. 
5.1- TERRASSES COUVERTES
Les terrasses couvertes devront obligatoirement être adossées contre l'habitat principal.
En plus de la paroi contre laquelle elle est adossée, elle ne pourra être close que sur seulement 1 face, cette face ne pourra être que perpendiculaire au mur sur lequel la terrasse est adossée.
De plus, les terrasses ne pourront excéder 3m de profondeur par rapport à la paroi d'adossement.

> Interdiction stricte de façades bâches, implantées parallèlement à l'habitat principal. 

> Seules sont autorisées les pergolas à structure bois

> tout autre matériaux n'est autorisé que pour des aménagements ponctuels, et surtout démontable (pergolas du commerce)
5.2- TERRASSES NON COUVERTES
Les terrasses non couvertes devront obligatoirement être adossées contre l'habitat principal.
L'altimétrie de ces terrasses ne devra pas excéder 40 cm par rapport au sol naturel.
5.3- PERGOLA - TOILES TENDUES DEMONTABLES
Elles sont autorisées uniquement lors du séjour du pétitionnaire 
L'installation doit être facilement démontable en cas d'urgence 
L'installation doit impérativement être démontée en fin de séjour
6- DELIMITATIONS ET CONTOURS D'EMPLACEMENT
Aucun élément autre que de la végétation que l'on trouverait à l'état naturel sur le site sera autorisé en guise de clôture.
Toute essence plantée devra correspondre à une essence présente naturellement sur le site. 
Dans le cas où la végétation est plantée, elle devra reproduire une arborescence naturelle. C'est à dire qu'elle ne pourra pas décrire de ligne droite, ou de lignes issues d'une composition rationnelle et volontaire.
Les végétations plantées en jardinières "formant clôtures" ne sont pas autorisées.

Les éléments suivant sont proscrits:
•	Tout claustra (PVC, Bois Métal, tressé ou a lames, etc.)
•	Panneautages bois, palettes de bois ou assimilés, brandes, canisses, ganivelles, chaînettes, filins, filetage métalliques entre piquets, piquetages
•	Clôtures
•	Grillages
•	Câbles tendus
•	Stockage de bois, tas ou empilement de bois, etc.
•	Les haies pleines et taillées, à coupe droite, ou créant une composition formelle
•	Toutes végétations non présente naturellement sur le site
•	Tout élément formant un parement, plein, semi-ajouré n’étant pas naturel, fixé sur site. 
•	Liste non exhaustive
•	Le CHM se réserve le droit de demander la dépose de tout élément qui ne satisferait pas aux exigences esthétiques du site. 

De façon exceptionnelle, l'utilisation de claustra bois ne peut être autorisée que lorsqu’une pièce de vie de l’équipement (HLL, bungalow) ou sa terrasse sont orientées avec vue vers un espace poubelle ou vers un sanitaire collectif. Dans ce cas, ils sont autorisés sur une longueur maximale de 3m avec une hauteur maximale de 1.80m par rapport au sol naturel.

Pour rappel, chaque hébergement dispose d'un espace naturel qui l'entoure. Le pétitionnaire ne peut modifier ou agrandir librement la surface de cet espace. 

6.1- SECURITE
Les prescriptions formelles des commissions administratives de sécurité, qui contrôlent annuellement le site, doivent être impérativement respectées.
Dans ce cadre, les clôtures existantes devront être démolies (brandes, canisses, haies, ronces, genêts, mimosas) et ce pour éviter la propagation d’un feu.
Les végétaux à planter seront impérativement d'espèces locales et choisis parmi la liste de l'article suivant parmi la catégorie "Faible inflammabilité"

En toutes circonstances, il faut impérativement laisser libre et facile l’accès aux structures techniques présentes sur l’ensemble du site, bornes électriques, compteurs électriques, niches à eau, regards assainissement.

7- PAYSAGEMENT DES PARCELLES
Toute essence plantée devra correspondre à une essence présente naturellement sur le site. 

Dans le cas où la végétation est plantée, elle devra reproduire une arborescence naturelle. C'est à dire qu'elle ne pourra pas décrire de ligne droite, ou de lignes issues d'une composition rationnelle et volontaire.

Les végétaux à planter seront choisis parmi la liste de l'article « CLASSEMENT DE QUELQUES ESSENCES VEGETALES SUIVANT LEUR INFLAMMABILITE » parmi la catégorie "Faible inflammabilité"

Les aires engazonnées sont interdites et les aménagements en gazon synthétique sont proscrits.

Les haies continues, hautes et taillées, sont interdites, Le long des voiries principale: il est autorisé leur maintien, mais recoupé par des boqueteaux conseillés ci-dessus. Les parties conservées ne seront plus taillées de façon rectiligne.

Les végétations plantées en jardinières ne sont pas autorisées.

Sont autorisés les formations d'écrans végétaux composés d'arbustes classés "peu inflammables" regroupés en buissons ou boqueteaux non alignés. Ces compositions peuvent déborder éventuellement de la limite stricte de la parcelle, dès lors que la largeur de passage de sécurité de 3 m est respectée entre les délimitations végétales de deux bungalow voisins.

Les carrés potagers sont autorisés s'ils sont maintenus en bon état d'entretien, ils devront être en bois. Ils sont limités au nombre de 4 unités avec pour dimension limite 120cm x 120cm par unité.

Les aménagements en rocaille sont interdits

Les stockages de bois de chauffage sont tolérés uniquement à raison d’un stère par emplacement et accolés à l'hébergement. 

> NOTA SPECIFIQUE CONCERNANT LES EMPLACEMENTS EN AIRE ONF: aucune plantation n'est admise.
7.1- CLASSEMENT DE QUELQUES ESSENCES VEGETALES SUIVANT LEUR INFLAMMABILITE :
INFLAMMABILITÉ ET ESPÈCES VÉGÉTALES:
•	FORTE
Bruyère à balais, bruyère arborescente, callune, chêne liège, ajonc épineux, chêne vert, pin d’Alep, spartier, thym, brachypode rameux…
•	ASSEZ FORTE
Pin maritime, chêne blanc, buis, buplèvre ligneux, genévrier de Phénicie…
•	MODEREE
Ciste de Montpellier, cytise triflore, chêne Kermès, genévrier de Phénicie…
•	FAIBLE > espèces qu'il est donc recommandé de planter
Arbousier, laurier, cèdre, sapin de Céphalonie, éléagnus…

NOTA : En ce qui concerne les espèces à inflammabilité assez forte et modérée (voir tableau ci-dessus), leur développement doit être contrôlé. Pour les espèces arbustives, on ne doit permettre le développement en hauteur que de sujets isolés (en particulier les mimosas) espacés de 5 mètres. Toutes repousses environnantes devront être supprimées.
Tous types d’arrosage intégré des plantations sont interdits pour éviter une surconsommation d’eau.

8- ENTRETIEN DES PARCELLES
Chaque titulaire d’une parcelle doit en assumer l’entretien et cela conformément aux textes en vigueur (voir réglementation administrative CHM et contrats).
L’hébergement, comme la parcelle, doivent être maintenus dans un parfait état de propreté.
8.1- RESPONSABILITE DU GESTIONNAIRE
En cas de sinistre, la responsabilité du gestionnaire ne manquerait pas d’être recherchée.
Il est donc impératif d’effectuer les travaux nécessaires au bon respect des règles ci-dessus pour assurer une bonne sécurité à tous les usagers du CHM.
Pour cette raison, le service technique du CHM effectuera le nettoyage des parties communes et des parcelles des propriétaires à partir du mois d’octobre de chaque année. Cette campagne de nettoyage et de débroussaillement s’effectuera durant tout l’hiver.
Il s'agit là uniquement d'une taille réglementaire, dans le sens entendu par la commission de sécurité. Il concerne le nettoyage des grands arbres et grands sujets et haies à partir de 150cm.
Il ne s'agit en aucun cas de l'entretien courant des espaces verts de chacun.

En cas de dégradations sur les plantations empêchant l’accès pour l’entretien des arbres, le CHM ne remplacera pas les végétaux endommagés.
8.2- ENCOMBRANTS
Aucun encombrant n’est autorisé sur la parcelle louée.
Les encombrants ne peuvent pas être stockés sous le plancher de l'hébergement ou terrasse. 
Les encombrants doivent être évacués par les locataires ou propriétaires auprès des centres de traitements agréés.
Tout dépôt d’encombrants sur les voiries, espaces communs est strictement interdit.
9- STATIONNEMENTS
Il doit être prévu une place de stationnement pour une voiture par emplacement. 
Cette place doit impérativement être sur l'emplacement. 
La place doit être accessible et non close depuis la voie. 
(Exception pour le Quartier Hawaï : le stationnement en périphérie du quartier y est autorisé) 

Modalités de réalisation des aires de stationnements :
> l'emplacement de stationnement doit être laissé libre
> Il est suggéré l'aménagement en paillage naturel (copeaux de végétation broyée etc) 
Le CHM tient annuellement à disposition des pétitionnaires du paillage issu de l'entretien du site. 
> aucun revêtement de sol n'est autorisé: seule est tolérée une grave compactée non imperméable. 
Celle-ci pourra être dissimulée par du paillage éventuellement. 
10- BASSINS ET PISCINES
Les bassins d'agrément, plans d'eau, piscines, fontaines sont strictement interdits.
11- COFFRETS OU HABILLAGES POUR BOUTEILLES DE GAZ
Les coffres ou habillage de bouteille de gaz devront être en harmonie avec les installations en place. 
Ils devront se limiter strictement à la dimension de 2 bouteilles abritées, et être de teinte similaire à l'habitat ou en lames de bois (teinte naturelle du bois).
Dans tous les cas, les lames d'habillage du coffre devront être orientées dans un sens de pose identique à celui du bungalow ou mobil home.
Les coffres devront être accolés à l'habitat principal.
12- PARABOLES
Le nombres de parabole est strictement limité à une unité par parcelle.
Les pétitionnaires sont encouragés à choisir à l'achat si possible des équipements dont la teinte s'intégrera le mieux possible dans le milieu naturel. La teinte de l'appareillage peut être choisie de teinte sombre pour être dissimulé pour un hébergement en bois naturel. A contrario, pour un appareillage fixé sur un hébergement type mobil-home, la teinte devra être choisie en corrélation avec la teinte dominante de la façade de l'hébergement. 

L'installation de parabole sur arbres et arbustes est strictement interdite.
Les paraboles devront être remises en état tous les 2 ans. 
Leur mise en place en toiture est strictement interdite.
12.1- Bungalow
Elles doivent être implantées sur un des murs pignons à maximum 3m de hauteur.
Pas de fixation en couverture qui pourrait altérer l'aspect visuel de la canopée.
12.2- Mobil-homes
Leur implantation au sol est interdite. 
Elles doivent être fixées sur le Mobil Home avec un mat en façade pour les installations ajoutées fixes.
12.3- Camping
Autorisé uniquement en toiture pour des appareil rétractable ou provisoire.
13- RÉSERVES D’EAUX PLUVIALES
Les réserves d'eau pluviales sont autorisées,
Elles ne seront pas comptabilisées dans l'emprise.
Leur teinte devra strictement correspondre à la teinte de l'habitat de l'emplacement.
Il peut être réalisé un habillage bois: dans ce cas, les lames d'habillage devront être orientées dans un sens de pose identique à celui du bungalow ou mobil home.

La dimension maximale de cet ouvrage ne devra pas dépasser 0.5m3 soit 500L.

Les services du CHM souhaitent sensibiliser les pétitionnaires à l'importance de l'entretien et vidange régulière de ces installations: Il peut s'agir d'une source de développement des moustiques.  
14- FILS A LINGE
Rappel du règlement général 
L'étendage est toléré à proximité des hébergements jusqu'à 10h, à la condition qu'il soit discret et qu'il ne dérange pas les voisins.
L'étendoir à linge individuel (toute forme, fils, Tancarville, etc.) ne devra pas être apparent sur la parcelle en dehors des horaires d'utilisation.

Toute installation qui perdure dans le temps (au-delà des horaires énoncés ci-dessus) n'est pas autorisée.

Les fils à linge, ou tout autre installation temporaires, ne doivent en aucun cas être accrochés depuis les arbres.

15- DIVERS
•	Concernant les douches d'extérieur:
Elles sont tolérées sous conditions. 
Elles doivent être accolées à l'hébergement. 
Aucune construction périphérique autour n'est autorisée (parois, panneautages, claustra etc).
Aucun aménagement périphérique de sol spécifique. 
Il doit s'agir d'un point d'eau simple, qui ne sert qu'à se rincer. 
Dans le cas de l'usage de savons ou shampoings, il est obligatoire de réaliser un raccordement sur le réseau collectif. 
Pour diriger les eaux il sera alors nécessaire de mettre en place un système avec siphon menant à ce raccordement. 
Si le pétitionnaire opte alors dans ce cas pour un receveur céramique il doit réaliser un habillage de celui avec un platelage bois ajouré pour le dissimuler. 

•	Concernant les barbecues : 
Les barbecues au charbon sont interdits (voir règlement communal). 
Les barbecues électriques sont interdits. 
Les barbecues gaz sont tolérés: ils doivent être démontables, sur roulettes, rangés en fin de séjour. 
Ils doivent être parfaitement mobile et permettre une évacuation rapide en cas de danger. 

•	Concernant les jeux pour enfants type balançoires, mini toboggans etc:
Ils sont interdits : Des jeux collectifs sont à disposition des pétitionnaires sur le site du CHM. 
16- INSTALLATION OU POSE DE PANNEAUX SIGNALETIQUES
Le numéro d’identification de la parcelle fourni par le centre sera apposé sur la façade d’accès de façon visible du chemin d’accès.
Tout autre panneau signalétique de quelque nature ou quelque objet que ce soient, est formellement interdit sur l’emprise de la parcelle
17- PANNEAUX SOLAIRES
Les panneaux solaires ou photovoltaïques pourront être autorisés.
Ils seront encastrés dans le plan de la toiture, sans effet de surépaisseur.
Aucun panneau solaire ne pourra être envisagé posé au sol.
18- POMPE A CHALEUR ET CLIMATISATION
Les unités extérieures devront être limitées à 1 unité composée d'un seul ventilateur.
Les unités devront être posées au sol, ou accrochées en façades avec consoles sur une hauteur maximale de 1.2 mètres par rapport au terrain naturel.
Dans la mesure du possible, elles ne devront pas être visibles depuis l'espace public.
Le CHM se réserve le droit d'exiger le déplacement d'une unité visible depuis l'espace public dans le cas où un emplacement disponible et non visible depuis l'espace public serait constaté.
19- COLORIS
Pour chaque habitat le nombre de teinte devra être limité à trois.

L'ensemble des coloris autorisés en extérieur pour l'ensemble des installations, bungalows, mobil-homes, doivent être choisi parmi un nuancier disponible en annexe.

Dans le cas où un pétitionnaire souhaitera utiliser des couleurs hors nuancier, celui-ci devra obtenir l'accord préalable du CHM, qui s'assurera de la bonne harmonie des teintes souhaitées. Le pétitionnaire devra également recevoir l'accord de ses voisins.

Dans le cas d'un bardage bois laissé de teinte naturel, l'utilisation du blanc ou teintes claires, en teinte complémentaire pour portes fenêtres, fenêtres, portes, volets roulants, est proscrit.

Les teintes des habillages de pans de façades des hébergements devront être traitées de manières homogènes sur l'ensemble de leurs faces.

3- PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES POUR BUNGALOWS

1- TRAVAUX SUR BUNGALOWS: RECONSTRUCTIONS / EXTENSIONS	13
1.1- VOLUMETRIE et  DIMENSIONS	14
1.2- FACADES ET ASPECT	15
1.3- MATERIAUX ET POLYCHROMIE	15
2- TRAVAUX SUR BUNGALOWS EXISTANTS	15
3- GENERALITES	16
3.1- NOTE COMPLEMENTAIRE SUR L'EMPRISE	16
3.2- IMPLANTATION VOLUMETRIE	16
3.3- MURS & PAROIS	16
3.4- COLORIS	16
3.5- TOITURES ET COUVERTURES	16
3.6- OUVERTURE	17
3.7- TERRASSES	17
3.8- ABRIS DE JARDIN – ABRIS BOIS	18
3.9- ABRIS POUR BOUTEILLES DE GAZ	18
3.10- GARDE-CORPS	18
4- PAYSAGEMENT AUTOUR DU BUNGALOW	18

> Pour rappel, tous types de travaux doivent faire l'objet d'une déclaration au CHM ainsi qu'en mairie selon projet. 
Voir article spécifique à ce sujet: 1 - DEMARCHES ADMINISTRATIVES POUR TRAVAUX

Il faudra impérativement bien s'assurer, que les travaux soient réalisés en conformité avec le règlement d'urbanisme en vigueur et suivant le présent cahier des prescriptions architecturales.

IMPLANTATION
Pour rappel, chaque Bungalow dispose d'un espace naturel qui l'entoure. Cet espace libre n'est pas délimité de façon formelle. 
Ainsi, l'espace environnant concédé par la SOCNAT à chaque bungalow ne peut être modifié ou agrandi librement sur le domaine collectif par le pétitionnaire. 
L'exploitant, sauf cas de force majeure, ne doit en principe pas non plus modifier les contours de cet espace. 

Par ailleurs, le pétitionnaire devra prendre en compte la configuration d'implantation des hébergements voisins ainsi que de leurs divers aménagements (orientations, terrasses, abri etc.). En effet la distance entre deux bungalows est régie par les documents d'urbanisme. 
Le projet doit donc être réfléchi en bonne intelligence pour ne pas pénaliser le projet éventuel de chacun. 
Tous les types de travaux (extension, création de terrasses, rénovation etc.) sont l'occasion de s'interroger sur l'implantation du projet et de l'existant ainsi que de l'évolution possible des hébergements alentours.  
Il faudrait se rapprocher de la SOCNAT pour les cas complexes ou litigieux.

Nota: les documents graphiques présentés au dossier devront d'ailleurs représenter les distances depuis le bungalow objet de travaux avec les éléments alentours. 
1- TRAVAUX SUR BUNGALOWS: RECONSTRUCTIONS / EXTENSIONS
Les bungalows qui, pour une raison ou pour une autre, seront reconstruits en lieu et place d'un bungalow démoli auront les caractéristiques suivantes :
•	Respect du règlement d'urbanisme en vigueur
•	Respect du présent document dans son ensemble
−          Le bungalow devra être implanté à 6m minimum des bungalows voisins, terrasses comprises. 

Dans le cas où l'implantation d'origine ne respecte pas les dispositions réglementaires en vigueur au moment de la reconstruction, le projet devra être mis en conformité.

Dans le cas où un bâtiment est démoli et qu'il respecte les dispositions réglementaires d'implantation en vigueur, la reconstruction devra être implanté à l'identique.

Dans le cas d'une extension, le projet présenté devra prendre en compte :
•	L’impact du volume ajouté par rapport au volume existant en mettant l’accent sur l’aspect de l’ensemble après réalisation de l’agrandissement et son insertion dans le site.
•	Les matériaux et la réalisation de tous les éléments de la construction devront être parfaitement identiques à ceux du bungalow existant : à défaut, ils devront respecter les prescriptions du présent cahier si non conformes. 
•	La hauteur du faîtage ne devra pas dépasser la hauteur du faîtage existant.
•	Les basses pentes devront s’aligner sur les basses pentes du bungalow existant.
•	Les ouvertures devront être de même forme, de même nature et réalisées avec des matériaux identiques à ceux du bungalow existant.
•	Les matériaux utilisés devront être en continuité avec ceux utilisés sur la construction existante.

Lors de l'extension d'un bungalow existant sa surface d'emprise ne pourra, en aucun cas dépasser la surface autorisée par le règlement d'urbanisme en vigueur.

Pour rappel: le projet devra prendre en compte les potentiels d'évolution et d'extension des hébergements voisins, créations de terrasses comprises.

1.1- VOLUMETRIE et  DIMENSIONS
La surface réglementaire d'emprise est définie et le règlement d'urbanisme en vigueur. 
Elle distingue l'emprise du bungalow et celle de la terrasse couverte. 
En tout état de cause, le projet de reconstruction ou d'extension d'un bungalow ne pourra en aucun cas dépasser ce seuil. 
Bien évidemment, une surface inférieure est autorisée. 

Depuis l'origine du CHM, la forme générale des bungalows présente un aspect "ramassé " et compact car constitué d'un parallélépipède bas couvert d'une toiture à simple pente. Il convient de retrouver ces proportions "traditionnelles".

C'est pourquoi ce parallélépipède sera actualisé intégrant les attentes du règlement d'urbanisme en vigueur et la prescription présentées ici. 

Le dessin en plan du bungalow sera ainsi contenu dans un rectangle au sol sera de proportions égale à:  Longueur = 1.7 fois la Largeur  

La toiture à simple pente, versant vers l'Ouest, abrite le parallélépipède décrit ci-dessus, sera seule autorisée, elle sera largement débordante pour assurer une bonne protection des façades vis-à-vis des intempéries. 
Presque tous les bungalows, devant leur façade Est et souvent Sud, sont assortis de terrasses sous auvents, dont la couverture en versant vers l'Est est décalée en altimétrie par rapport à celle du bungalow (en dessous), Cette configuration, historique, allège l'aspect de l'ensemble. 

La bonne appréhension par chacun, de cette explication succincte des proportions constituantes du bâti des bungalows, est un point déterminant du présent texte. 

Le respect des prescriptions s'appliquera dorénavant de façon plus rigoureuse : c'est pourquoi le présent texte demande instamment à chacun, à travers son projet de reconstruction ou d'extension, d'adhérer au respect de cet intérêt général.

En reprenant à son compte, lors de l'étude de son projet, les conseils de respect des règles générales de construction évoquées ci-dessus, le pétitionnaire sera ainsi facilement guidé pour mettre en œuvre et obtenir une réalisation mieux adaptée à ses objectifs familiaux, fonctionnels et esthétiques.
C'est un enjeu collectif: chacun en étudiant son projet pour qu'il respecte les prescriptions communes permet à l'ensemble du paysage d'évoluer vers une harmonie générale.

Pour tout travaux de reconstruction, et d'extension:
1.1.1- Application concrètes
Le bungalow, et le cas échéant son extension, devra s'inscrire dans une aire rectangulaire maximale: 
•	9 mètres maximum sur les côtés EST et OUEST
•	5 mètres maximum sur les côtés NORD et SUD

La longueur du bungalow sur ses façades EST et OUEST ne pourra donc excéder 9 mètres.

La largeur du bungalow sur ses façades NORD et SUD ne pourra donc excéder 5 mètres.

A ce rectangle d'emprise pourra être ajoutée l'emprise de terrasses couvertes, et jamais closes, le long des façades Est et Sud. 

Les parties couvertes de ces terrasses éventuelles sont limitées à 3 mètres de largeur.

Adossé au pignon Nord ou à la façade Ouest, la réalisation d'un édicule à destination d'abri de jardin est admise, sa surface au sol doit être inférieure à 5m2.

Les hauteurs maximales des constructions sont précisées dans le règlement d'urbanisme en vigueur.
La pente des toitures du bungalow sera comprise entre 25 et 40% et sera identique pour tous les différents versants de couverture du bungalow.

Les extensions doivent respecter les prescriptions ci avant.

L'aménagement éventuel de mezzanine à l'intérieur du volume bâti du bungalow n'est autorisé que si la hauteur, en tous points de celle-ci, reste inférieure à 1,80 m sous plafond.

1.2- FACADES ET ASPECT
En utilisant seulement trois matériaux de base que sont : bois, tuile et verre, déclinés dans les nombreuses possibilités qu'offrent leur mode de mise en œuvre, conjugués à une polychromie maîtrisée, la reconstruction d'un bungalow s'intégrera de façon plus qualitative dans l'environnement immédiat. 

La protection par lasures ou peintures des bardages de façades, le plus souvent, n'est pas une obligation technique. 

Suivant leur essence, quasiment tous les bois peuvent être utilisés sans aucune protection, en bardages extérieurs. 

Entre épicéa, douglas, mélèze, robinier, red-cedar, chêne, châtaignier etc.…, et bien d'autres essences possibles qui, sans être protégées, varieront plus ou moins en fonçant et se patinant avec le temps, le choix est immense.

Des conseils concernant tous ces points pourront être obtenus auprès de la SOCNAT, qui mettra à la disposition des pétitionnaires des gammes de matériaux et de coloris conseillés. 

Les façades Est et Sud seront largement ouvertes, car c'est à l'Est ou à l'angle Sud/Est que sera organisé l'articulation intérieur/extérieur, de la vie familiale du bungalow. 

La façade Ouest sera percée seulement de fenêtres, même si une porte-fenêtre est envisageable. 

La façade Nord sera percée seulement de fenêtres. 

La plus grande liberté sera donnée à chaque bungalow d'exprimer sa note de personnalité à travers le dessin de ses façades, (constitué des proportions entre les baies et les pleins). 

Nota: Les façades des abris de jardin, ainsi que leur portes d'accès, n'auront aucune fenêtre. 
1.3- MATERIAUX ET POLYCHROMIE
Les matériaux constituants l'ensemble des éléments visuels des bungalows, participent tous à créer l'identité et la cohérence architecturale du CHM. 

La démarche revendiquée du présent texte est d'engager clairement la reconquête de la qualité esthétique et de l'authenticité que le CHM mérite de retrouver pour son cadre bâti. 

Dans ce sens, il est demandé à chacun d'accepter de "jouer collectif', en appliquant les règles générales prescrites ici, de découvrir les nouvelles richesses et déclinaisons esthétiques possibles que les matériaux peuvent offrir lors de leur mise en œuvre. Toujours dans l'objectif d'améliorer l'équilibre environnemental de tous. 

Pour faire cesser la dégradation constatée, certains matériaux destructeurs de la simplicité et de l'homogénéité d'ensemble recherchée, ne seront plus acceptés. 

En effet, les ossatures de terrasse en aluminium, les bardages de façades en clins de synthèse, les habillages des sous faces de débord des toitures en lambris de PVC, les couvertures de terrasses en polycarbonate et les volets roulants en PVC ou en aluminium laqué ou non, pourtant tolérés jusqu'à présent car considérés par certains comme modernes et pratiques, de par leur impact trop « industriel » s'avèrent inassimilables à la simplicité originelle du bâti du CHM. 

A l'inverse, il sera encouragé le renouveau vers une polychromie des façades et de leurs menuiseries extérieures, des planches de rives des toitures et des soubassements des bungalows. 

Des conseils concernant tous ces points pourront être obtenus auprès de la SOCNAT qui mettra à la disposition des pétitionnaires des gammes de matériaux et de coloris conseillés. 
2- TRAVAUX SUR BUNGALOWS EXISTANTS
Les bungalows qui, pour une raison ou pour une autre, seront reconstruits en lieu et place du bungalow démoli auront les caractéristiques suivantes :
•	Respect du règlement d'urbanisme en vigueur
•	Respect du présent document dans son ensemble
−          Le bungalow devra être implanté à 6m minimum des bungalows voisins, terrasses comprises.

Le projet quel qu'il soit, ne doit pas faire perdre de vue l'objectif général décrit ci avant: 
•	Saisir l'opportunité que la moindre modification envisagée sur un bungalow soit mise en œuvre dans le sens de l'amélioration esthétique générale largement expliqué ci-dessus.
•	Envisager le bungalow dans son ensemble : prendre en compte l'impact des ajouts ou modifications éventuels sur les proportions globales.

Il est attendu, en conséquence, que le pétitionnaire lise avec attention le présent texte et, prenne sa place au sein du "jeu collectif' évoqué ci-avant: 
Accepter et tout faire pour qu'un projet s'organise sans jamais léser l'intérêt esthétique et environnemental de son voisinage. 

Dit autrement: lorsque l'on souhaite engager des travaux d'extension ou de modification de son bungalow, on ne peut se contenter de juxtaposer ceux-ci à son bungalow actuel, sans considérer leur impact esthétique sur l'ensemble bâti, une fois terminé: Simple bon sens que de valoriser son propre bien, de cette façon il est encouragé de profiter des travaux pour "mettre à niveau" autant que possible l'aspect général de son bungalow en mettant en œuvre un maximum de préconisations évoquées ici.

3- GENERALITES
3.1- NOTE COMPLEMENTAIRE SUR L'EMPRISE
Les avants toits sont obligatoires, avec un minimum de 40cm et un maximum de 95cm. Pour mémoire, la longueur "historique" est entre 40 et 60 cm.

Attention, dès lors qu'un poteau soutient un élément de couverture, la superficie couverte par celui-ci est à inclure dans la notion d'emprise: 
•	Cette emprise est à comprendre dans le calcul de l'emprise autorisée maximale, soit du bungalow lui-même, soit de la terrasse couverte pour tous types d'hébergements. 
3.2- IMPLANTATION VOLUMETRIE
Il est à privilégier dans le rapport de proportions. 
Quels que soient les travaux il s'agit d'envisager le bungalow dans son ensemble : prendre en compte l'impact des ajouts ou modifications éventuels sur les proportions globales.

Pour plus de précisions concernant le gabarit voir paragraphes plus haut : 
"Travaux sur bungalows : 
- Reconstructions / Extensions 
- Bungalows existants "
3.3- MURS & PAROIS
•	Les murs & parois extérieurs des bungalows sont réalisés en bois véritable (bois naturel, mélèze, bois exotique, bois autoclave). Ces bois ne nécessitent pas obligatoirement un traitement de surface, ils deviennent gris s’ils ne sont pas peints ou lasurés. Ce vieillissement naturel est compatible avec l’environnement. 
•	Le bardage pourra être de finition telle que définie ci-dessous:
•	Le coloris pourra être la teinte naturelle du bois. Si besoin est, ces bois pourront être teintés en clair au plus avec une teinte chêne doré.
•	Le bardage pourra être peint à condition que la teinte respecte le nuancier proposé en fin de notice, dans cas de choix de teinte hors nuancier, le pétitionnaire devra au préalable avoir l'accord du CHM.
•	La teinte des parois du bungalow devra être homogène et identique sur toutes les faces
•	Les couleurs des bungalows existants ne répondant pas aux critères ci-dessus définis devront être repeints dans un délai de 3 ans.

Le sens de pose du bardage devra être uniforme sur l'ensemble de l'habitat en hauteur courante, soit vertical, soit horizontal, en aucun cas un mélange des 2 sens sur une même unité d'habitation.
Un sens ou rythme différent peut être autorisé pour les habillage hauts en pignon, en référence aux bungalows d'origine. 

Matériaux Interdits:
•	Les revêtements en matériau composite CANNEXEL ou similaire blanc ou en bandeaux P.V.C. blanc.

3.4- COLORIS
Dans le cas où le bungalow serait peint, ou comporterait des éléments peints:
Il devra suivre les coloris proposés dans le nuancier disponible en annexe.

Dans le cas où un pétitionnaire souhaitera utiliser des couleurs hors nuancier, celui-ci devra obtenir l'accord préalable du CHM, qui s'assurera de la bonne harmonie des teintes souhaitées. Le pétitionnaire devra également recevoir l'accord de ses voisins.

Dans le cas d'un bardage bois laissé de teinte naturel, l'utilisation du blanc ou teintes claires, en teinte complémentaire pour portes fenêtres, fenêtres, portes, volets roulants, est proscrit.

La teinte des habillages de pans de façades des hébergements devra être traitées de manières homogènes sur l'ensemble de leurs faces.

3.5- TOITURES ET COUVERTURES
La pente des toitures du bungalow sera comprise entre 25 et 40% et sera identique pour tous les différents versants de couverture du bungalow.

Les types de couvertures autorisés sont:
•	Tuiles en terre cuite de teinte naturelle (rouge, flammé, paysage, girondine, casteviel)
•	Tout autre matériau est interdit
•	Les rangs de tuile de bas de pentes, dans le cas où il n'y a pas de bandeaux devra être posé sur chanlatte d'égout afin de masquer le vide généré par la double épaisseur du lattage.

Proportions et organisation des pans de toitures:
•	Il est obligatoire de concevoir le projet de façon à créer un décalage entre pan de toit du bungalow et pan de toit de la terrasse (dans le cas de terrasse couverte). Ceci en référence aux bungalows d'origine. 

Gouttières:
Les gouttières ne sont pas imposées aux pétitionnaires. Dans les cas où elles ne seraient pas essentielles, les bas de pente peuvent être laissés libres. Ceci limitera un entretien récurent des gouttières engorgées par aiguilles de pins et feuilles. 
Dans le cas où le pétitionnaire souhaite en installer, elles devront alors respecter les prescriptions suivantes: 
•	Les gouttières et leurs descentes seront obligatoirement en zinc, de teinte naturelle (gris clair) ou en aluminium
•	Les teintes, dans le cas d'une version aluminium, devront être assorties à une autre teinte de l'harmonie d'ensemble du bungalow
•	Tout autre matériau est strictement interdit (pvc, etc.)
•	La mise en œuvre de chéneaux encastrés derrière les bandeaux d'avant toit est autorisé.

Bandeaux:
•	Les bandeaux d'avant-toit seront réalisés en bois,
•	Tout autre matériau est strictement interdit (pvc, aluminium, etc.)
•	Les bandeaux pourront être peints, la teinte retenue devra être choisi parmi celle du nuancier (autres : voir détail au paragraphe coloris plus haut) 

Avant toits:
•	Les lambris d’avant toit seront réalisés en bois,
•	Tout autre matériau est strictement interdit (pvc, aluminium, etc.)
•	Les bandeaux pourront être peints, la teinte retenue devra être choisi parmi celle du nuancier, identique à la couleur retenue pour les bandeaux.
•	Les avant toits sont obligatoires, historiquement, ils étaient de minimum 40cm et pouvant aller jusqu'à 60cm.

Souche Cheminée / Poêle:
•	Limité à 1 unité par hébergement 
•	Le conduit sera en inox, ou de teinte sombre.

Pour mémoire: Les stockages de bois de chauffage sont tolérés uniquement à raison d’un stère par emplacement et accolés à l'hébergement. 
3.6- OUVERTURE
Les portes et fenêtres du bungalow doivent être réalisées en bois.
Toutefois, ces menuiseries pourront être réalisées en aluminium laqué.
Le choix de couleurs des menuiseries devra être effectué parmi celle présentée dans le Nuancier.

La fermeture de ces ouvertures pourra être réalisée à l’aide de volets battants en bois, de même couleur que la paroi ou peints en harmonie avec les menuiseries. (Voir nuancier)

NOTA RENOVATION: 
•	Le positionnement à l'extérieur du coffre d'enroulement du volet roulant est à proscrire. 
3.7- TERRASSES
Les terrasses sont autorisées et leurs revêtements doivent être en lame de bois naturelle posée sur plots

Sont strictement interdits:
•	Les matériaux composites ou imitation de matériau naturel
•	Les carrelages posés au sols ou collés sur dalle béton
•	Les dalles de terrasses bois
•	Les dalles gravillonaires

Voir prescriptions généralités  - article spécifique terrasse - 5 - TERRASSES
3.7.1- TERRASSES NON COUVERTES
Voir "prescriptions Communes Pour Tous Types D’occupation Du Site"
3.7.2- TERRASSES COUVERTES
Ces terrasses pourront être couvertes.

Ne seront autorisés que :
•	La couverture de la terrasse reposant sur une charpente bois avec poteaux bois de dimensions compatibles avec la charge et l’aspect de la façade du bungalow.
•	La couverture sera alors réalisée en tuiles de la même nature que le bungalow. 
•	Le bandeau et le lambris de la sous face devront être identiques à ceux du bungalow.
•	Les poteaux et poutres devront avoir une dimension en harmonie avec le volume du bungalow.

Sont interdits:
•	La couverture et structure de terrasse avec charpente en aluminium laqué ou en PVC (type véranda)
•	Les plaques ondulées transparentes type « onduline » ou similaire 

Implantation et hauteur de la terrasse couverte:
•	Dans le cas d'une implantation en prolongation de pignon, la couverture de la terrasse devra impérativement être en continuité avec la toiture du bungalow, ou être positionnée en dessus de celle-ci mais en respectant les mêmes pentes et formes que celle du bungalow.
•	Dans le cas d’une implantation en parallèle de la façade long pan, le point haut de la toiture de la terrasse ne pourra dépasser l'égout du bungalow existant. Les pentes de la couverture devront strictement respecter celle du bungalow.

Aspect esthétique : couverture en tuiles identique à couverture du bungalow
3.8- ABRIS DE JARDIN – ABRIS BOIS
Ces abris doivent être accolés au bungalow.
Ils doivent être réalisés avec le même matériau et la même teinte que le bungalow.
Leur couverture sera identique à celle du bungalow.
Le sens de pose des lames de bardage devra être identique à celui du bungalow.
La porte devra être réalisée avec le même matériau que celui choisi pour l'abri
Toute autre ouverture est interdite.
La hauteur du faîtage sera limitée à 3m, et dans tous les cas sa hauteur ne pourra être supérieur à l'égout le plus bas du bungalow.

Les abris non accolés au bungalow devront être démolis et reconstruits comme indiqués ci-dessus

3.9- ABRIS POUR BOUTEILLES DE GAZ
Cet abri doit, comme les précédents, être accolé au bungalow.
Cependant il ne doit pas être fixé au bungalow, afin de pouvoir être retiré rapidement en cas d'urgence. 
L'abri doit être en bois. 
Soit de teinte bois naturel, soit lasuré à la teinte du bungalow.
Il doit répondre à la réglementation technique et aux normes de sécurité.
La Coupure Gaz doit être accessible. 
Voir "prescriptions Communes Pour Tous Types D’occupation Du Site"

3.10- GARDE-CORPS
Voir prescription générales communes au sein du chapitre terrasses 5 - TERRASSES

4- PAYSAGEMENT AUTOUR DU BUNGALOW
Toute essence plantée devra correspondre à une essence présente naturellement sur le site. 
Les végétaux à planter seront choisis parmi la liste de l'article "CLASSEMENT DE QUELQUES ESSENCES VEGETALES SUIVANT LEUR INFLAMMABILITE » parmi la catégorie "Faible inflammabilité » (voir paragraphe Paysagement des Prescriptions Communes)  

Lors de plantations, le pétitionnaire doit envisager celles-ci dans l'état d'esprit d'une arborescence naturelle. C'est à dire que la végétation ne pourra pas décrire de ligne droite, ou de lignes issues d'une composition rationnelle et volontaire. L'implantation des végétaux ne doit pas être une stricte ligne. Il s'agit aussi que les utilisateurs réalisent des plantations composées par exemple de différentes espèces. La mixité de plantation donne un développement et une croissance différentes selon les espèces. Ce panachage permettra au pétitionnaire de créer un écran de végétation s'il le nécessite, cependant l'objectif est de limiter les « clôtures vertes » rectilignes et denses d'espèces uniques. Ceci étant alors plutôt synonyme des aménagements paysagers de lotissement péri-urbains plutôt qu’écho du développement naturel de la végétation. 
Tout en plantant des espèces dont l'inflammabilité est conforme aux attentes de sécurité incendie, une plantation composée et réfléchie permet d'adoucir le rapport entre les espaces collectifs et privatifs. D'un point de vue visuel, les perspectives sont alors moins strictes et les multiples tons de verts participent alors à une meilleure intégration au site. 

Il est recommandé de consulter les services du CHM pour évaluer les options de plantations périphériques les plus adaptées à chaque configuration d'implantation.

Un couloir de 1 mètre minimum sans aucune végétation doit être respecté entre l’hébergement et la végétation (haies, bosquets, …). 
La Végétation ne doit pas dépasser une hauteur maximale de 1,50 mètres à l’exception de sujets isolés (arbustes et arbres). Les aménagements et combinaisons d’espèces « en étages » sont interdits afin d’éviter la propagation du feu du sol à la hauteur de l’arbre le plus grand.

Les aires engazonnées sont interdites et les aménagements en gazon synthétique sont proscrits.

Les haies continues, hautes et taillées, sont interdites. Le long des voiries principale: il est autorisé leur maintien, mais recoupé par des boqueteaux conseillés ci-dessus. Les parties conservées ne seront plus taillées de façon rectiligne.

Les végétations plantées en jardinières ne sont pas autorisées.

Sont autorisés les formations d'écrans végétaux composés d'arbustes classés "peu inflammables" regroupés en buissons ou boqueteaux non alignés. Ces compositions peuvent déborder éventuellement de la limite stricte de la parcelle, dès lors que la largeur de passage de sécurité de 3 m est respectée entre les délimitations végétales de deux bungalow voisins.

Les carrés potagers sont autorisés s'ils sont maintenus en bon état d'entretien, ils devront être en bois. Ils sont limités au nombre de 4 unités avec pour dimension limite 120cm x 120cm par unité.

Les aménagements en rocaille sont interdits

Les stockages de bois de chauffage sont tolérés uniquement à raison d’un stère par emplacement et accolés à l'hébergement. 

4- PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES POUR MOBIL HOME
 
1- IMPLANTATION	20
2- SOUBASSEMENT / JUPES D'HABILLAGE	20
3- MURS & PAROIS	20
4- TOITURES ET COUVERTURES	20
5- OUVERTURE	20
6- TERRASSES	21
6.1- TERRASSES NON COUVERTES	21
6.2- TERRASSES COUVERTES	21
7- ABRIS DE JARDIN – ABRIS BOIS	21
8- ABRIS POUR BOUTEILLES DE GAZ	22
9- GARDE-CORPS	22
10- PAYSAGEMENT AUTOUR DU MOBIL-HOME	22

> Pour rappel, tous types de travaux doivent faire l'objet d'une déclaration au CHM ainsi qu'en mairie selon projet. 
Voir article spécifique à ce sujet: 1 - DEMARCHES ADMINISTRATIVES POUR TRAVAUX
1- IMPLANTATION
Les services du CHM procèdent à l'implantation du mobile home sur l'emplacement. 
Pour mémoire, sont autorisés par parcelle un maximum de 30% d'occupation. 
Attention: dans ces 30% sont à inclure tant l'emprise de l'hébergement que tout élément clos et couvert
Les abris et les terrasses fermées sont inclus dans ce calcul.
2- SOUBASSEMENT / JUPES D'HABILLAGE
Il s'agit ici du traitement de l'espace vu entre le plancher du mobil home et le sol naturel de l'emplacement. 
L'habillage des sous faces n'est pas imposé cependant le CHM encourage les pétitionnaires à le faire. 

Le système ne doit pas être fixé au sol pour permettre une évacuation rapide du mobile home hors de son emplacement en cas d'incendie. 

Il est suggéré un ensemble en lattes de bois, fixées sur des sangles. 
Les sangles peuvent être de teinte beige par exemple pour être dissimulées en arrière des lattes de bois. 
L'ensemble est amovible rapidement en cas d'urgence et à défaut, elle n'empêche pas la manœuvre du mobile home. 
3- MURS & PAROIS
> il n'est pas autorisé la modification des murs et parois du mobile-home. 
Les châssis de l'enveloppe doivent rester identique à leurs gabarits et compositions d'origine. 
Ne sont autorisés que les réparations et entretiens, qui doivent être réalisés de façon conforme à l'existant.

Il n'est pas autorisé la modification des matériaux de parement des hébergements. 
Par exemple application d'un bardage complémentaire en sur-épaisseur, ou applications d'enduit. 
4- TOITURES ET COUVERTURES
> il n'est pas autorisé la modification de la toiture du mobile-home. 
La couverture devra rester identique à celle d'origine. 
Ne sont autorisés que les réparations et entretiens, qui doivent être réalisés de façon conforme à l'existant.
5- OUVERTURE
> il n'est pas autorisé la modification des ouvertures du mobile-home. 
Les percements de l'enveloppe doivent rester identiques à leurs gabarits et compositions d'origine. 
Ne sont autorisés que les réparations et entretiens, qui doivent être réalisés de façon conforme à l'existant.

		
6- TERRASSES
Tout aménagement doit être indépendant et non fixé directement au mobil-home. 
Cela ne doit en aucun cas entraver son évacuation en cas d'urgence.
De plus, l'implantation de terrasse couverte ou non, ne doit pas être située entre le mobil-home et la voie. 
(Ceci obstruerait l'évacuation si requise pour incendie.) 

Sont strictement interdits:
•	Les matériaux composites ou imitation de matériau naturel
•	Les carrelages posés au sols ou collés sur dalle béton
•	Les dalles gravillonaires

Les dalles de terrasse bois sont autorisées uniquement en partie couverte, sous l'auvent à proximité directe de l'habitat. 

Voir prescriptions généralités  - article spécifique terrasse - 5 - TERRASSES
6.1- TERRASSES NON COUVERTES
Voir "prescriptions Communes Pour Tous Types D’occupation Du Site"

Leurs revêtements doivent être en lame de bois naturelle posée sur plots

Les terrasses non couvertes ne doivent pas excéder 50% de la superficie du Mobile home.
6.2- TERRASSES COUVERTES
Les terrasses de l'article précédent pourront être couvertes.

Ne seront autorisés que :
•	La couverture de la terrasse reposant sur une charpente bois avec poteaux bois de dimensions compatibles avec la charge et l’aspect de la façade du Mobil-Home
•	La couverture sera alors réalisée avec une bâche unie de coloris blanc ou paille 
•	Les poteaux bois et poutres bois devront avoir une dimension en harmonie avec le volume du Mobil-Home

Sont interdits:
•	La couverture et structure de terrasse avec charpente en aluminium laqué ou en PVC sont interdit (type véranda)
•	Les plaques ondulées transparentes type « onduline » ou similaire sont strictement interdites. 

Fermetures Latérales :
Dans le cas où le pétitionnaire souhaiterait fermer la terrasse, cela n'est autorisé que sur un seul côté. (En plus du côté correspondant à l'hébergement). 
Cette fermeture sera soit en bâche (produit spécifique adapté au mobile-home) soit en bois naturel travaillé en claire-voie 

NOTA:
La fermeture intégrale de la terrasse déclenche l'intégration de cette surface dans le calcul de l'occupation au sol maximale autorisée sur l'emplacement.
Pour mémoire : les abris sont inclus dans ce calcul.
7- ABRIS DE JARDIN – ABRIS BOIS
Ces abris doivent être accolés à l'hébergement. 
Ils doivent être réalisés avec le même matériau et la même teinte que le Mobil-Home.
Leur couverture sera identique à celle du Mobil-Home.
Ils peuvent aussi éventuellement être traités en bois avec couverture en bac acier noir.
Dans la mesure du possible, il est conseillé de choisir un bardage de finition avec sens de pose des lames identique à celui du Mobil-Home.
La porte d'accès devra être réalisée avec le même matériau que celui choisi pour le Mobil-Home
Toute autre ouverture est interdite.
L'abri doit être d'une volumétrie qui s'intègre dans le gabarit maximum suivant: 
- La hauteur du faîtage extérieur sera limitée à 190cm, et dans tous les cas sa hauteur ne pourra être supérieure à l'égout le plus bas du Mobil-Home. 
- L'emprise maximale de l'abri est de maximum 4m² au sol. 
  Cette superficie entre en compte dans le calcul de l'occupation maximale autorisée. 

Les abris non accolés au mobil-home devront être démolis et reconstruits comme indiqués ci-dessus.

8- ABRIS POUR BOUTEILLES DE GAZ
Cet abri doit, comme les précédents, être accolé au mobil-home.
Cependant il ne doit pas être fixé au mobil-home, afin de pouvoir être retiré rapidement en cas d'urgence. 
L'abri doit être en bois. 
Soit de teinte bois naturel soit lasuré à la teinte du mobil-home
Il doit répondre à la réglementation technique et aux normes de sécurité.
La Coupure Gaz doit être accessible. 
Voir "prescriptions Communes Pour Tous Types D’occupation Du Site"

9- GARDE-CORPS
Voir prescriptions générales communes au sein du chapitre terrasses 5 - TERRASSES

10- PAYSAGEMENT AUTOUR DU MOBIL-HOME
Toute essence plantée devra correspondre à une essence présente naturellement sur le site. 
Les végétaux à planter seront choisis parmi la liste de l'article « CLASSEMENT DE QUELQUES ESSENCES VEGETALES SUIVANT LEUR INFLAMMABILITE » parmi la catégorie « Faible inflammabilité » (voir paragraphe Paysagement des Prescriptions Communes)  

Dans les allées des secteurs denses de mobil-home, le long des voies de passage, une taille régulière et nette de la végétation est souhaitable, permettant d'une part la circulation mais aussi la tenue d'une perspective visuelle plus ordonnée. 
Dans les autres zones périphériques du mobile-home, il s'agit de conjuguer deux aspects:
Un couloir de 1 mètre minimum sans aucune végétation doit être respecté entre l’hébergement et la végétation (haies, bosquets, …). 
D'autre part, il est suggéré de réfléchir ces autres plantations dans l'état d'esprit d'une arborescence naturelle composée par exemple de différentes espèces. 
La mixité de plantation donne un développement et une croissance différentes selon les espèces. Ce panachage permettra au pétitionnaire de créer un écran de végétation s'il le nécessite, cependant l'objectif est de limiter les « clôtures vertes » rectilignes et denses d'espèces uniques dans le cœur des ilots composés par les mobil-homes. 

Il est recommandé de consulter les services du CHM pour évaluer les options de plantations périphériques les plus adaptées à chaque configuration d'implantation.

La Végétation ne doit pas dépasser une hauteur maximale de 1,50 mètres à l’exception de sujets isolés (arbustes et arbres). Les aménagements et combinaisons d’espèces « en étages » sont interdits afin d’éviter la propagation du feu du sol à la hauteur de l’arbre le plus grand.

Les aires engazonnées sont interdites et les aménagements en gazon synthétique sont proscrits.

Les haies continues, hautes et taillées, sont interdites, Le long des voiries principale: il est autorisé leur maintien, mais recoupé par des boqueteaux conseillés ci-dessus. Les parties conservées ne seront plus taillées de façon rectiligne.

Les végétations plantées en jardinières ne sont pas autorisées.

Sont autorisés les formations d'écrans végétaux composés d'arbustes classés "peu inflammables" regroupés en buissons ou boqueteaux non alignés. Ces compositions peuvent déborder éventuellement de la limite stricte de la parcelle, dès lors que la largeur de passage de sécurité de 3 m est respectée entre les délimitations végétales de des Mobil home voisins.

Les carrés potagers sont autorisés s'ils sont maintenus en bon état d'entretien, ils devront être en bois. Ils sont limités au nombre de 4 unités avec pour dimension limite 120cm x 120cm par unité.

> NOTA SPECIFIQUE CONCERNANT LES EMPLACEMENTS EN AIRE ONF: aucune plantation n'est admise.

Les aménagements en rocaille sont interdits

Les stockages de bois de chauffage sont tolérés uniquement à raison d’un stère par emplacement et accolés à l'hébergement. 

5- PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES POUR CARAVANES

1- IMPLANTATION	23
2- SOUBASSEMENT ET JUPES D'HABILLAGE, TRAITEMENT DE "DESSOUS\	23
3- MURS & PAROIS	23
4- TOITURES ET COUVERTURES	23
5- OUVERTURE	24
6- TERRASSES	24
6.1- TERRASSES NON COUVERTES	24
6.2- TERRASSES COUVERTES	24
7- ABRIS DE JARDIN – ABRIS BOIS	24
8- ABRIS POUR BOUTEILLES DE GAZ	24
9- GARDE-CORPS	24

> Pour rappel, tous types de travaux doivent faire l'objet d'une déclaration au CHM ainsi qu'en mairie selon projet. 
Voir article spécifique à ce sujet: 1 - DEMARCHES ADMINISTRATIVES POUR TRAVAUX

Le nom commun "caravanes" désigne dans le présent règlement tout un groupe dont : 
- caravanes 
- camping-car
- van et campers 
- etc. du même type. 

> il faut distinguer deux types d'emplacement pour les caravanes :

1 - caravane implanté en zone courante

2 - caravane implanté en zone O.N.F (Office National des Forets) 
Les aménagements périphériques des caravanes de cette catégorie doivent impérativement être démontés au moins pendant les trois mois d'hiver (Décembre, Janvier, Février). Seul perdure éventuellement la caravane sur l'emplacement. 
Par ailleurs pour rappel pour cette catégorie, ne sont pas admis : 
•	Tous types de claustras, clôtures, délimitations, bordurettes, etc.
•	Tous types d'abris etc. 
•	Tous types de plantations 

1- IMPLANTATION
L'implantation des caravanes est impérativement perpendiculaire à la voie.
Aucun obstacle ne doit entraver son évacuation. 
2- SOUBASSEMENT ET JUPES D'HABILLAGE, TRAITEMENT DE "DESSOUS"
Tout soubassement est strictement interdit. 
Seules sont tolérées des protections imperméables pour les roues. 
3- MURS & PAROIS
> il n'est pas autorisé la modification des murs et parois de la caravane. 
Les châssis de l'enveloppe doivent rester identiques à leurs gabarits et compositions d'origine. 
Ne sont autorisés que les réparations et entretiens, qui doivent être réalisés de façon conforme à l'existant.

Il n'est pas autorisé la modification des matériaux de parement des hébergements. 
Par exemple application d'un bardage complémentaire en sur-épaisseur, ou applications d'enduit. 
4- TOITURES ET COUVERTURES
> il n'est pas autorisé la modification de la toiture de la caravane
La couverture devra rester identique à celle d'origine. 
Ne sont autorisés que les réparations et entretiens, qui doivent être réalisés de façon conforme à l'existant.

5- OUVERTURE
> il n'est pas autorisé la modification des ouvertures de la caravane
Les percements de l'enveloppe doivent rester identiques à leurs gabarits et compositions d'origine. 
Ne sont autorisés que les réparations et entretiens, qui doivent être réalisés de façon conforme à l'existant.
6- TERRASSES
Les terrasses hautes avec aménagement garde-corps, du type terrasse mobile home, ne sont pas autorisées. 

Les terrasses sont autorisées et leurs revêtements doivent être en lame de bois naturelle posé sur plots

Sont strictement interdits:
•	Les matériaux composites ou imitation de matériau naturel
•	Les carrelages posés au sols ou collés sur dalle béton
•	Les dalles gravillonaires

Les dalles de terrasse bois sont autorisées uniquement en partie couverte, sous l'auvent à proximité directe de la caravane

Voir prescriptions généralités  - article spécifique terrasse - 5 - TERRASSES
6.1- TERRASSES NON COUVERTES
Voir "prescriptions Communes Pour Tous Types D’occupation Du Site"
6.2- TERRASSES COUVERTES
Seul un auvent est autorisé pour les caravanes 
Il doit s'agir uniquement d'un auvent traditionnel pour caravane 

> il doit être démontable rapidement.

Ne seront autorisés que les auvents qui reposent sur une structure métallique démontable 

Conseil : La bâche d'habillage sera choisie pour couverture peut être de teinte unie assortie à la teinte dominante de la caravane

Sont interdits:
•	Toute forme de construction bâtie formant auvent 
•	La couverture et structure de terrasse avec charpente en aluminium laqué ou en PVC sont interdit (type véranda)
•	Les plaques ondulées transparentes type « onduline » ou similaire sont strictement interdites. 

> Est autorisé, l'aménagement sous l'auvent traditionnel de caravane, d'une terrasse bois conforme aux "prescriptions Communes Pour Tous Types D’occupation Du Site" article spécifique Terrasse  
7- ABRIS DE JARDIN – ABRIS BOIS
Les abris sont interdits pour les caravanes (tous types de caravanes concernés) 
8- ABRIS POUR BOUTEILLES DE GAZ
Cet abri doit, comme les précédents, être accolé à la caravane
Il doit être démonté en dehors de la période d'occupation du site
Il doit répondre à la réglementation technique et aux normes de sécurité.
Voir "prescriptions Communes Pour Tous Types D’occupation Du Site"
9- GARDE-CORPS
Aucun garde-corps, barrière, bordurette n'est autorisé.